Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTEAUX CHAMPENOIS AMBONNAY
G.A.E.C. Saint-Vincent

Numéro de dépôt :
963184
Date de dépôt :
14/04/1976
Lieu de dépôt :
Reims

Présentation de la marque COTEAUX CHAMPENOIS AMBONNAY

Déposée le 14 avril 1976 par G.A.E.C. Saint-Vincent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Reims), la marque française « COTEAUX CHAMPENOIS AMBONNAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est G.A.E.C. Saint-Vincent domicilié(e) (groupement agricole d'exploitation en commun), Ambonnay (Marne). - France.

La marque COTEAUX CHAMPENOIS AMBONNAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 963184.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque COTEAUX CHAMPENOIS AMBONNAY est expirée depuis le 14 avril 1986.

G.A.E.C. Saint-Vincent a également déposé les autres marques suivantes : COTEAUX CHAMPENOIS AMBONNAY ROUGE , A SECONDE PREVOTEAU , CHAMPAGNE CAVE DE SAINT VINCENT , FLEURON , A SECONDE PREVOTEAU


G.A.E.C. Saint-Vincent - (groupement agricole d'exploitation en commun), Ambonnay (Marne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-524

Vins de provenance francaise, à savoir Champagne.